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	<title>Eclairage LED conseil et sp&#233;cialiste de l'&#233;clairage LED sur mesure et fluorescence</title>
	<link>http://www.eclairage-conseil.fr/</link>
	<description>sp&#233;cialiste de l'&#233;clairage LED sur mesure et fluorescence. Fournisseur et int&#233;grateur de syst&#232;me d'&#233;clairage, entreprise sp&#233;cialiste en vente de mat&#233;riel d'&#233;clairage ext&#233;rieur ou int&#233;rieur et luminaire tel que spot, projecteur &#224; led et fluorescence.</description>
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		<title>conditions</title>
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		<dc:creator>Mr Chiva, webmaster</dc:creator>



		<description>LIVRAISON : Eclairage Conseil vous retransmet les d&#233;lais de livraison de la marchandise command&#233;e en fonction des d&#233;lais de ses fournisseurs. Elle ne peut &#234;tre tenue responsable en cas de manquement du d&#233;lai pr&#233;vu. (D&#233;lai repouss&#233; pour de multiples raisons&#8230; Mouvement de gr&#232;ve dans les unit&#233;s de fabrications, transports&#8230;). Nos produits voyagent aux risques et p&#233;rils de l'acheteur. Il lui appartient de v&#233;rifier &#224; la r&#233;ception la conformit&#233; de la livraison ainsi que l'existence de d&#233;g&#226;t apparent, de bruit de (...)

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&lt;a href="http://www.eclairage-conseil.fr/-Conditions-de-vente-.html" rel="directory"&gt;03. Conditions de vente&lt;/a&gt;


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 <content:encoded>&lt;div class='rss_texte'&gt;&lt;p&gt;LIVRAISON : Eclairage Conseil vous retransmet les d&#233;lais de livraison de la marchandise command&#233;e en fonction des d&#233;lais de ses fournisseurs. Elle ne peut &#234;tre tenue responsable en cas de manquement du d&#233;lai pr&#233;vu. (D&#233;lai repouss&#233; pour de multiples raisons&#8230; Mouvement de gr&#232;ve dans les unit&#233;s de fabrications, transports&#8230;). Nos produits voyagent aux risques et p&#233;rils de l'acheteur. Il lui appartient de v&#233;rifier &#224; la r&#233;ception la conformit&#233; de la livraison ainsi que l'existence de d&#233;g&#226;t apparent, de bruit de casse &#224; l'int&#233;rieur des colis, ou de tout manquant par rapport au bulletin de livraison joint ou au nombre de colis indiqu&#233; sur le r&#233;c&#233;piss&#233; du transport (la mention &#8220;sous r&#233;serve de d&#233;ballage et de contr&#244;le&#8221; n'a aucune valeur juridique et ne donne droit &#224; aucun recours).
Les r&#233;serves doivent &#234;tre confirm&#233;es par lettre recommand&#233;e au transporteur dans les 3 jours ouvrables suivant la livraison conform&#233;ment &#224; l'article 105 et suivants du Code du Commerce. Faute de respecter cette proc&#233;dure, les dommages sont pr&#233;sum&#233;s avoir &#233;t&#233; subis apr&#232;s la livraison. Suite &#224; ces notifications de r&#233;serves, il appartient &#224; l'acheteur d'exercer tout recours contre le transporteur.
&#8226; Nos factures sont &#233;tablies au prix en vigueur &#224; la date de facturation.
&#8226; Livraison franco pour commande sup&#233;rieure &#224; 300 euros, autrement 14 euros de participation.
&#8226; Tous les dessins, sch&#233;mas de cablage, photos ainsi que les d&#233;signations sont donn&#233;s &#224; titre de conseil, ils devront &#234;tre valid&#233;s par vos soins. La soci&#233;t&#233; Eclairage Conseil se donne le droit de livrer tout autre mat&#233;riel sans pr&#233;avis dans le but d'am&#233;liorer la qualit&#233; ou le service.
&#8226; Nous nous r&#233;servons le droit de modifier nos tarifs sans pr&#233;avis.
&#8226; Photos non contractuelles - Prix de vente sauf erreur typographqiue ou d'impression.
&#8226; En cas de contestation, le Tribunal de Commere de Pontoise sera seul comp&#233;tent.&lt;/p&gt; &lt;p&gt;R&#201;SERVE DE PROPRI&#201;T&#201; : Les marchanchises livr&#233;es restent notre propri&#233;t&#233; jusqu'au paiement int&#233;gral des fournitures dues au terme du pr&#233;sent contrat. Notre client supporte, &#224; compter de leur exp&#233;dition, les risques aff&#233;rents aux marchandises. Il sera tenu de nous restituer les marchandises livr&#233;es dans leur emballage d'origine &#224; notre premi&#232;re demande, en cas notamment de non remise d'effet &#224; l'&#233;ch&#233;ance pr&#233;vue, du non-paiement d'une &#233;ch&#233;ance ou de tout autre &#233;v&#232;nement de nature &#224; faire douter de sa solvabilit&#233;.&lt;/p&gt; &lt;p&gt;CONDITIONS DE FABRICATION D'UN MONTAGE : Suite &#224; votre demande, nous vous ferons parvenir une offre de prix avec la description du sous-ensemble pr&#234;t &#224; &#234;tre int&#233;gr&#233; dans votre propre fabrication. La l&#233;gislation en vigueur vous impose la v&#233;rification de votre produit final (prototype) par un bureau de contr&#244;le (Apave, V&#233;ritas, etc&#8230; ) qui v&#233;rifiera les diff&#233;rents composants avant que vous passiez en production. En ce qui concerne l'&#233;clairage, faites nous savoir les remarques et/ou modifications que vous souhaiteriez suite au rapport de contr&#244;le. Si vous n'avez pas de remarque, merci de retourner notre offre de prix &#8220;Bon pour accord&#8221;, accompagn&#233;e de votre tampon.&lt;/p&gt; &lt;p&gt;GARANTIES : Le S.A.V ne s'applique qu'apr&#232;s retour du mat&#233;riel franco dans notre magasin. La garantie est strictement limit&#233;e &#224; la remise en &#233;tat ou &#224; l'&#233;change du mat&#233;riel reconnu d&#233;fectueux par le fabricant de la pi&#232;ce concern&#233;e. Toutes autres formes de pr&#233;tention &#224; la garantie sont exclues (interruption de service, d&#233;placement, main d'oeuvre, etc&#8230;). Aucun retour ne sera pris en consid&#233;ration sans accord pr&#233;alable, cela ne pr&#233;jugeant en aucun cas de la d&#233;cision d'&#233;change sous garantie. Mat&#233;riel &#224; base de Led, et de composants &#233;lectroniques, se conformer &#224; la proc&#233;dure d&#232;s r&#233;ception du mat&#233;riel et apr&#232;s l'avoir test&#233;. Cette feuille se nomme &#8220;suivi de mat&#233;riel Led&#8221;, elle doit &#234;tre sign&#233;e par le client et retourn&#233;e chez Eclairage Conseil sous 48 heures. Le retour de cette proc&#233;dure d&#233;clenche la garantie du mat&#233;riel.&lt;/p&gt;&lt;/div&gt;
		
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